L’agglomération
Retour
Historique
Gouvernance et compétences
Retour
Les élus
Les assemblées
Compétences
L’organigramme des services
Le conseil de développement
Communes
Accompagnement des communes
Retour
Les dispositifs
Projet de territoire
Séances et actes : délibérations, décisions et arrêtés
Rapports et publications réglementaires
Marchés publics
L’agglo recrute
Magazine
Actualités
Vos services
Retour
Maisons France Services – aide aux démarches
Retour
Présentation
Sites, horaires et contacts
Partenaires
Aménagement du territoire
Retour
Permis de construire et autorisations d’urbanisme
PLUiH
Plan climat
Politique de l’Habitat
Contrat de ville
Déchets
Retour
Informations pratiques
Collecte
Déchetteries
Tri sélectif
Prévention
Portail de facturation
Mobilités
Retour
Actualités – Mobilités
Les mobilités dans l’agglo
Transports en commun, scolaires et transport à la demande
Aires de camping car
Covoiturage
Se déplacer à vélo
Guide des mobilités
Eau et assainissement
Retour
Actualités – Eau et assainissement
Compétences et Organisation
Tarifs et Qualité
Formulaires en ligne
Assainissement Non Collectif
Récup’Eau
La gestion intégrée des eaux pluviale (GIEP)
Enfance et parentalité
Retour
La convention territoriale globale
Parentalité
Accueil petite enfance
Relais petite enfance (RPE)
Environnement
Retour
Actualités – Environnement
Un territoire remarquable
Milieux aquatiques
Paysage
Biodiversité
Vivre et s’installer
Retour
Vivre
Retour
Découvrir le territoire
Accueil des nouveaux habitants
Mutuelle santé de groupe
Sortir
Retour
Agendas et sorties
Étudier
Retour
Accueil des nouveaux étudiants
Campus Connecté
Cambium – École nationale de Sécurité
Formations supérieures
Travailler
Retour
Bassin d’emploi et d’innovation
Culture et loisirs
Retour
Médiathèques / Réseau Escales
Musée Pierre-Noël et Patrimoine
Conservatoire Olivier-Douchain
L’Étincelle
Éducation artistique et culturelle
Sports et associations
Entreprendre
Retour
Un territoire au service des entreprises
Un accompagnement personnalisé
Un territoire d’industrie
La marque de territoire
On parle de vous
Agendas et sorties
Office du tourisme
Rechercher
Agendas et sorties
Office du tourisme
Rechercher
Menu
Fermer
Page d'accueil
/
L’agglomération
/
Séances et actes : délibérations, décisions et arrêtés
Séances et actes : délibérations, décisions et arrêtés
ASSEMBLÉES DÉLIBÉRANTES ET ACTES EXÉCUTOIRES ANTÉRIEURS À AOÛT 2022
English
English
Deutsch
Español
Français
Italiano
Polski
Svenska
Suomi
Português
Română
Slovenščina
Slovenčina
Nederlands
Dansk
Ελληνικά
Čeština
Magyar
Lietuvių
Latviešu
Eesti
Hrvatski
Gaeilge
Български
Norsk
Türkçe
Bahasa Indonesia
Português (Brasil)
日本語
한국어
简体中文
العربية
Русский
हिन्दी
Українська
Srpski
Ajustements d’accessibilité
Propulsé par
OneTap
Masquer la barre d’outils
Retour
Pendant combien de temps souhaitez-vous masquer la barre d’accessibilité ?
Durée de masquage de la barre d’outils
Uniquement pour cette session
24 heures
Une semaine
Pas maintenant
Masquer la barre d’outils
Sélectionnez votre profil d’accessibilité
Mode malvoyant
Améliore les visuels du site
Profil anti-crise
Réduit les flashs et les couleurs
Mode adapté au TDAH
Navigation focalisée, sans distraction
Mode cécité
Réduit les distractions, améliore la concentration
Mode sécurisé épilepsie
Atténue les couleurs et stoppe le clignotement
Contenu
Texte plus grand
Curseur
Interligne
Espacement des lettres
Police lisible
Police pour dyslexie
Aligner le texte
Loupe de texte
Surligner les liens
Couleurs
Inverser les couleurs
Luminosité
Contraste
Niveaux de gris
Saturation
Orientation
Ligne de lecture
Navigation au clavier
Surligner les titres
Masque de lecture
Masquer les images
Tout surligner
Le navigateur doit être mis à jour
Votre navigateur ne prend pas en charge la synthèse vocale. Veuillez le mettre à jour ou utiliser un navigateur avec synthèse vocale activée (p. ex. Chrome, Edge, Safari).
Comment mettre à jour ?
Lire la page
Couper les sons
Arrêter les animations
Réinitialiser les paramètres
